Le transit est généralement une procédure qui consiste à faciliter le transport de marchandises d’un pays vers un autre. Principalement, les cargaisons expédiées par l’adoption de cette méthode, bénéficient d’une suspension de taxes et de droits. Si vous souhaitez exporter ou importer des marchandises, il est nécessaire de connaître la notion de transit.

Le principe de base du transit douanier

Le transit permet une libre circulation des marchandises, mais ces dernières seront sous le contrôle de la douane, qu’elles soient dans un même territoire ou dans 2 pays différents. Tous les types de produits et de biens sont admises au régime du transit. Par contre, il y a des marchandises que celui-ci ne peut pas prendre en compte, notamment, les armes, les substances psychotropes, les munitions, etc. En outre, le transit est ouvert à tous les types de transport : maritime, routier, ferroviaire, fluvial et aérien.

Les différents types de transit douanier

En général, il existe deux grands types de transit douanier, à savoir :

Le transit douanier « national »

Celui-ci s’applique entre deux territoires douaniers se situant dans un même pays. Autrement dit, le bureau de départ et de destination se trouvent dans la même nation. Ce premier type de transit est ouvert à tout le monde. D’ailleurs, il s’effectue par tous les moyens de transports existant dans ce pays, et sous la grande responsabilité de l’expéditeur bien sûr.

Celui-ci est également appelé « transit ordinaire ». Les formalités relatives à ce type de transit ont principalement lieu au bureau de destination ainsi qu’au bureau d’entrée. Aussi, l’expéditeur, le commissionnaire en douane et le transporteur sont dans l’obligation de souscrire à un engagement. Cela consiste à représenter les marchandises au bureau de douane, mais aussi de les déclarer sous un autre régime douanier.

Le transit douanier international

Ce second type de transit résulte généralement des conventions que plusieurs pays ont signées. En effet, des marchandises sont acheminées vers une ou plusieurs frontières de temps en temps. Dans ce cas, un accord multilatéral ou bilatéral sera effectué. Il y a 4 modes de transit douanier international : par route, par air, par voie maritime et en matière TIF.

Quels sont les avantages des opérations de transit ?

Nombreux sont les avantages que les processus de transit apportent à celle ou celui qui l’applique. En premier lieu, l’essor du commerce prend part au développement d’un pays, ainsi qu’à sa croissance économique. En second lieu, une opération transitaire est constituée de plusieurs barrières commerciales, car il y a de nombreuses parties prenantes, notamment les banques, les transporteurs, les services gouvernementaux, etc. D’ailleurs, c’est l’un de ces plus grands avantages, parce que tous les efforts pour limiter ces barrières commerciales contribuent au développement durable du branchement économique de ce même pays.

La facilitation des opérations de transit

Les recherches de L’OMD concernant la facilitation du transit sont généralement basées sur la compétitivité et l’intégration économique régionale. Elles décrivent également cinq grandes pistes de simplification :

• La facilitation du transit

• Pour améliorer la compétitivité économique entre chaque pays de la région

• Nécessaire pour accroître le commerce intra-régional

• Pour l’amélioration de tous les réseaux de production de la région. Effectivement, cela conduit à une intégration économique encore meilleure.

• Pour encourager l’adoption du cadre légal international.

• Pour conduire vers une autre facilitation du commerce.

La complexité des opérations

De nombreux participants sont impliqués dans une procédure de transit, comme les opérateurs de secteur privé, les administrations douanières ou les services gouvernementaux. Effectivement, une coopération entre ces derniers, est impérative. Cela est nécessaire, pour assurer l’efficience et l’efficacité du système de transit.